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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XI - MATIÈRES TEXTILES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > CHAPITRE 59 - TISSUS IMPRÉGNÉS, ENDUITS, RECOUVERTS OU STRATIFIÉS; ARTICLES TECHNIQUES EN MATIÈRES TEXTILES > 5903 Tissus imprégnés, enduits ou recouverts de matière plastique ou stratifiés avec de la matière plastique, autres que ceux du no 5902 > autres > enduits, recouverts ou stratifiés > avec des dérivés de la cellulose ou d'autre matière plastique, la matière textile constituant l'endroit

Preferred term

5903 90 91avec des dérivés de la cellulose ou d'autre matière plastique, la matière textile constituant l'endroit  

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Entry terms

  • avec des dérivés de la cellulose ou d'autre matière plastique, la matière textile constituant l'endroit

Scope note

  • Tissus enduits, recouverts ou stratifiés avec des dérivés de la cellulose ou des matières plastiques autres que le poly[chlorure de vinyle] ou le polyuréthanne, la matière textile constituant l'endroit (à l'excl. des tissus ayant le caractère de revêtements muraux)

Belongs to array

Identifier

  • 590390910080

Notation

  • 5903 90 91

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URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/590390910080

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