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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 23 - RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX > 2303 Résidus d'amidonnerie et résidus similaires, pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie, drêches et déchets de brasserie ou de distillerie, même agglomérés sous forme de pellets > Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie > autres

Preferred term

2303 20 90autres

2303 20 Pulpes de betteraves, bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie

autres

Bagasses de cannes à sucre et autres déchets de sucrerie (à l'excl. des pulpes de betteraves)

CN - Niveau 5 - Sous-positions NC

Identifier

230320900080

2303 20 90

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/230320900080

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