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SECTION XXI - OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ > CHAPITRE 97 - OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITÉ > 9704 00 00 Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 4907

Preferred term

9704 00 009704 00 00 Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 4907  

Entry terms

  • Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du no 4907

Scope note

  • Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés mais n'ayant pas cours ni destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue

Identifier

  • 970400000080

Notation

  • 9704 00 00

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URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/970400000080

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