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Concept information

Preferred term

8806 22 90autres  

Entry terms

  • autres

Scope note

  • Aéronefs sans pilote, conçus uniquement pour être téléguidés, d’un poids maximal au décollage > 250 g mais ≤ 7 kg (à l’exclusion des aéronefs multi-rotors équipés d’appareils relevant de la sous-position 8525 89 intégrés de façon permanente et destinés à capturer et enregistrer des images fixes et vidéo, et pour le transport de passagers)

Identifier

  • 880622900080

Notation

  • 8806 22 90

In other languages

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/880622900080

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