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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 89 - NAVIGATION MARITIME OU FLUVIALE > 8903 Yachts et autres bateaux et embarcations de plaisance ou de sport; bateaux à rames et canoës > Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire > d'une longueur excédant 7,5 m mais n'excédant pas 24 m > autres

Preferred term

8903 22 90autres  

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Entry terms

  • autres

Scope note

  • Bateaux à voile, autres que gonflables, même avec moteur auxiliaire, d’une longueur > 7,5 m mais ≤ 24 m (autres que pour la navigation maritime)

Belongs to array

Identifier

  • 890322900080

Notation

  • 8903 22 90

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URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/890322900080

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