Skip to main content

Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

Content language

SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > CHAPITRE 85 - MACHINES, APPAREILS ET MATÉRIELS ÉLECTRIQUES ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > 8549 Déchets et débris électriques et électroniques > Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage > autres

Preferred term

8549 19autres

Déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques; piles et batteries de piles électriques hors d'usage et accumulateurs électriques hors d'usage

autres

Piles et batteries de piles électriques, accumulateurs électriques: articles hors d’usage, déchets et débris, triés autrement que par type de composant chimique et ne contenant ni plomb, ni cadmium ni mercure

CN - Niveau 4 - Sous-positions SH

Identifier

854919000080

8549 19

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/854919000080

Download this concept:

RDF/XML TURTLE JSON-LD