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Concept information

Preferred term

8408 90 41n'excédant pas 15 kW  

Broader concept

Entry terms

  • n'excédant pas 15 kW

Scope note

  • Moteurs à piston, à allumage par compression (moteurs diesel ou semi-diesel), neufs, puissance <= 15 kW (sauf moteurs de propulsion pour véhicules ferroviaires ou pour bateaux et sauf moteurs des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87)

Identifier

  • 840890410080

Notation

  • 8408 90 41

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URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/840890410080

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