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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Angaben zum Begriff

SECTION IV - PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANES DE TABAC FABRIQUÉS; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINÉS A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, CONTENANT DE LA NICOTINE DESTINÉS A L’ABSORPTION DE LA NICOTINE DANS LE CORPS HUMAIN > CHAPITRE 23 - RÉSIDUS ET DÉCHETS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; ALIMENTS PRÉPARÉS POUR ANIMAUX > 2308 00 Matières végétales et déchets végétaux, résidus et sous-produits végétaux, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux, non dénommés ni compris ailleurs > Marcs de raisins > autres

Bevorzugte Bezeichnung

2308 00 19autres  

Oberbegriff

Synonyme

  • autres

Anwendungshinweise

  • Marcs de raisins, même agglomérés sous forme de pellets, des types utilisés pour l'alimentation des animaux (à l'excl. des produits ayant un titre alcoométrique total <= 4,3% mas et une teneur en matière sèche >= 40% en poids)

Gehört zu Array

Bezeichner

  • 230800190080

Notation

  • 2308 00 19

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URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/230800190080

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