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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Angaben zum Begriff

SECTION XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > CHAPITRE 94 - MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES > 9401 Sièges (à l'exclusion de ceux du no 9402), même transformables en lits, et leurs parties > Sièges pivotants, ajustables en hauteur > autres

Bevorzugte Bezeichnung

9401 39 00autres  

Oberbegriff

Synonyme

  • autres

Anwendungshinweise

  • Sièges pivotants, ajustables en hauteur (à l’exclusion de ceux en bois et de ceux pour la médecine, la chirurgie, l’art dentaire ou vétérinaire, ainsi que des fauteuils pour salons de coiffure)

Gehört zu Array

Bezeichner

  • 940139000080

Notation

  • 9401 39 00

In anderen Sprachen

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/940139000080

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