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Sentier.dev Common Products Taxonomy adapted from Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XVI - MACHINES ET APPAREILS, MATÉRIEL ÉLECTRIQUE ET LEURS PARTIES; APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DU SON, APPAREILS D'ENREGISTREMENT OU DE REPRODUCTION DES IMAGES ET DU SON EN TÉLÉVISION, ET PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES APPAREILS > CHAPITRE 84 - RÉACTEURS NUCLÉAIRES, CHAUDIÈRES, MACHINES, APPAREILS ET ENGINS MÉCANIQUES; PARTIES DE CES MACHINES OU APPAREILS > 8407 Moteurs à piston alternatif ou rotatif, à allumage par étincelles (moteurs à explosion) > Moteurs à piston alternatif des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87 > d'une cylindrée excédant 1000 cm³ > autres > neufs, d'une cylindrée > n'excédant pas 1500 cm³

Foretrukken term

8407 34 91n'excédant pas 1500 cm³  

overbegreb

alternativ term

  • n'excédant pas 1500 cm³

Omfangsnote

  • Moteurs à piston alternatif à allumage par étincelles (moteurs à explosion), des types utilisés pour la propulsion des véhicules du chapitre 87, neufs, cylindrée <= 1500 cm³ mais > 1000 cm³ (sauf moteurs destinés à l'industrie du montage du n° 8407 34 10)

Tilhører liste

Identifikator

  • 840734910080

På andre sprog

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/840734910080

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