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Combined Nomenclature 2024

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Begreppsinformation

... > SECTION XII - CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX > CHAPITRE 64 - CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS > 6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel > autres chaussures > autres > autres > Pantoufles et autres chaussures d'intérieur

Föredragen term

6403 99 50Pantoufles et autres chaussures d'intérieur  

Överordnat begrepp

Hänvisningstermer

  • Pantoufles et autres chaussures d'intérieur

Användningsanmärkning

  • Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville, sans claque constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)

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Identifikation

  • 640399500080

Notation

  • 6403 99 50

Termer på andra språk

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/640399500080

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