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Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > CHAPITRE 94 - MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES > 9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs > Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, à l'exclusion de ceux des types utilisés pour l'éclairage des espaces et voies publiques > Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

Terme préférentiel

9405 11Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)  

Concept générique

Variante

  • Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

Note d'application

  • Lustres et autres luminaires électriques à suspendre ou à fixer au plafond ou au mur, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED) (à l’exclusion de ceux utilisés pour l’éclairage des espaces et voies publics)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 940511000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/940511000080

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