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Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 87 - VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 8704 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises > Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique > d'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes

Terme préférentiel

8704 51d'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes  

Concept générique

Variante

  • d'un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes

Note d'application

  • Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d’un moteur électrique, d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 870451000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870451000080

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