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Langue des données

Concept information

Terme préférentiel

8704 41 91neufs  

Variante

  • neufs

Note d'application

  • Véhicules pour le transport de marchandises, équipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) et d’un moteur électrique, poids en charge maximal ≤ 5 t, cylindrée ≤ 2500 cm³, neufs (sauf tombereaux automoteurs de la sous-position 8704 10, véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705 et véhicules pour le transport de produits à forte radioactivité)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 870441910080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870441910080

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