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Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XV - MÉTAUX COMMUNS ET OUVRAGES EN CES MÉTAUX > CHAPITRE 72 - FONTE, FER ET ACIER > I. PRODUITS DE BASE; PRODUITS PRÉSENTÉS SOUS FORME DE GRENAILLES OU DE POUDRES > 7204 Déchets et débris de fonte, de fer ou d'acier (ferrailles); déchets lingotés en fer ou en acier > Déchets et débris d'aciers alliés > d'aciers inoxydables

Terme préférentiel

7204 21d'aciers inoxydables  

Concept générique

Variante

  • d'aciers inoxydables

Note d'application

  • Déchets et débris d'aciers inoxydables (à l'excl. des déchets et débris radioactifs et des déchets et débris de piles, de batteries de piles et d'accumulateurs électriques)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 720421000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/720421000080

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