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Combined Nomenclature 2024

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Concept information

... > SECTION XII - CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX > CHAPITRE 64 - CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS > 6403 Chaussures à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir naturel ou reconstitué et dessus en cuir naturel > autres chaussures > autres > autres > Pantoufles et autres chaussures d'intérieur

Terme préférentiel

6403 99 50Pantoufles et autres chaussures d'intérieur  

Concept générique

Variante

  • Pantoufles et autres chaussures d'intérieur

Note d'application

  • Pantoufles et autres chaussures d'intérieur, à semelles extérieures en caoutchouc, matière plastique, cuir reconstitué, à dessus en cuir naturel (ne couvrant pas la cheville, sans claque constituée de lanières ou comportant une ou plusieurs découpures et sauf chaussures ayant le caractère de jouets)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 640399500080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/640399500080

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