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Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION VII - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES; CAOUTCHOUC ET OUVRAGES EN CAOUTCHOUC > CHAPITRE 39 - MATIÈRES PLASTIQUES ET OUVRAGES EN CES MATIÈRES > II. DÉCHETS, ROGNURES ET DÉBRIS; DEMI-PRODUITS; OUVRAGES > 3925 Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non dénommés ni compris ailleurs > autres

Terme préférentiel

3925 90autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Éléments structuraux utilisés notamment pour la construction des sols, des murs, des cloisons, des plafonds ou des toits, en matières plastiques: gouttières et accessoires; rambardes, balustrades, rampes et barrières simil.; rayonnages de grandes dimensions destinés à être montés et fixés à demeure dans les magasins; motifs décoratifs architecturaux; accessoires et garnitures destinés à être fixés à une partie de bâtiment

Appartient au tableau

Identifiant

  • 392590000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/392590000080

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