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Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION V - PRODUITS MINÉRAUX > CHAPITRE 27 - COMBUSTIBLES MINÉRAUX, HUILES MINÉRALES ET PRODUITS DE LEUR DISTILLATION; MATIÈRES BITUMINEUSES; CIRES MINÉRALES > 2707 Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température; produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non aromatiques > autres > autres

Terme préférentiel

2707 99autres  

Concept générique

Variante

  • autres

Note d'application

  • Huiles et autres produits provenant de la distillation des goudrons de houille de haute température et produits analogues dans lesquels les constituants aromatiques prédominent en poids par rapport aux constituants non-aromatiques (sauf les produits de constitution chimique définie, benzol 'benzène', toluol 'toluène', xylol 'xylènes', naphtalène, huiles de créosote ainsi que mélanges d'hydrocarbures aromatiques du n° 2707.50)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 270799000080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/270799000080

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