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Combined Nomenclature 2024

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Langue des données

Concept information

... > SECTION I - ANIMAUX VIVANTS ET PRODUITS DU RÈGNE ANIMAL > CHAPITRE 4 - LAIT ET PRODUITS DE LA LAITERIE; ŒUFS D'OISEAUX; MIEL NATUREL; PRODUITS COMESTIBLES D'ORIGINE ANIMALE, NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS > 0404 Lactosérum, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants; produits consistant en composants naturels du lait, même additionnés de sucre ou d'autres édulcorants, non dénommés ni compris ailleurs > Lactosérum, modifié ou non, même concentré ou additionné de sucre ou d'autres édulcorants > autres > autres, d'une teneur en poids de protéines (teneur en azote × 6,38) > excédant 15 % et d'une teneur en poids de matières grasses > n'excédant pas 1,5 %

Terme préférentiel

0404 10 78n'excédant pas 1,5 %  

Concept générique

Variante

  • n'excédant pas 1,5 %

Note d'application

  • Lactosérum, modifié ou non, même concentré, additionné de sucre ou d'autres édulcorants, d'une teneur en poids de protéines [teneur en azote x 6,38] > 15% et d'une teneur en poids de matières grasses <= 1,5% (à l'excl. des produits en poudre, en granulés ou sous d'autres formes solides)

Appartient au tableau

Identifiant

  • 040410780080

Traductions

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/040410780080

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