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Combined Nomenclature 2024

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SECTION XII - CHAUSSURES, COIFFURES, PARAPLUIES, PARASOLS, CANNES, FOUETS, CRAVACHES ET LEURS PARTIES; PLUMES APPRÊTÉES ET ARTICLES EN PLUMES; FLEURS ARTIFICIELLES; OUVRAGES EN CHEVEUX > CHAPITRE 64 - CHAUSSURES, GUÊTRES ET ARTICLES ANALOGUES; PARTIES DE CES OBJETS > 6402 Autres chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique > autres chaussures > autres

Término preferido

6402 99autres  

Concepto genérico

Etiquetas alternativas

  • autres

Nota de alcance

  • Chaussures à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matières plastiques (sauf couvrant la cheville ou à dessus en lanières ou brides fixées à la semelle par des tétons ainsi que des chaussures étanches du n° 6401, des chaussures d'orthopédie et de sport et des chaussures ayant le caractère de jouets)

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URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/640299000080

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