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Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XX - MARCHANDISES ET PRODUITS DIVERS > CHAPITRE 94 - MEUBLES; MOBILIER MÉDICO-CHIRURGICAL; ARTICLES DE LITERIE ET SIMILAIRES; LUMINAIRES ET APPAREILS D'ÉCLAIRAGE NON DÉNOMMÉS NI COMPRIS AILLEURS; LAMPES-RÉCLAMES, ENSEIGNES LUMINEUSES, PLAQUES INDICATRICES LUMINEUSES ET ARTICLES SIMILAIRES; CONSTRUCTIONS PRÉFABRIQUÉES > 9405 Luminaires et appareils d'éclairage (y compris les projecteurs) et leurs parties, non dénommés ni compris ailleurs; lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source d'éclairage fixée à demeure, et leurs parties non dénommées ni comprises ailleurs > Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires > Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

Preferred term

9405 61Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)  

Broader concept

Entry terms

  • Conçus pour être utilisés uniquement avec des sources lumineuses à diodes émettrices de lumière (LED)

Scope note

  • Lampes-réclames, enseignes lumineuses, plaques indicatrices lumineuses et articles similaires, possédant une source lumineuse à diodes émettrices de lumière (LED) fixée à demeure

Belongs to array

Identifier

  • 940561000080

Notation

  • 9405 61

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URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/940561000080

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