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Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XVII - MATÉRIEL DE TRANSPORT > CHAPITRE 87 - VOITURES AUTOMOBILES, TRACTEURS, CYCLES ET AUTRES VÉHICULES TERRESTRES, LEURS PARTIES ET ACCESSOIRES > 8704 Véhicules automobiles pour le transport de marchandises > Autres, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel) > d’un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes

Preferred term

8704 21d’un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes  

Broader concept

Entry terms

  • d’un poids en charge maximal n’excédant pas 5 tonnes

Scope note

  • Véhicules automobiles pour le transport de marchandises, uniquement à moteur à piston à allumage par compression (diesel ou semi-diesel), d’un poids en charge maximal ≤ 5 t (à l’exclusion des tombereaux automoteurs de la sous-position 8704.10 et véhicules automobiles à usages spéciaux du nº 8705)

Belongs to array

Identifier

  • 870421000080

Notation

  • 8704 21

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URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/870421000080

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