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Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION X - PÂTES DE BOIS OU D'AUTRES MATIÈRES FIBREUSES CELLULOSIQUES; PAPIER OU CARTON À RECYCLER (DÉCHETS ET REBUTS); PAPIER ET SES APPLICATIONS > CHAPITRE 48 - PAPIERS ET CARTONS; OUVRAGES EN PÂTE DE CELLULOSE, EN PAPIER OU EN CARTON > 4802 Papiers et cartons, non couchés ni enduits, des types utilisés pour l'écriture, l'impression ou d'autres fins graphiques et papiers et cartons pour cartes ou bandes à perforer, non perforés, en rouleaux ou en feuilles de forme carrée ou rectangulaire, de tout format, autres que les papiers des nos 4801 ou 4803; papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers et cartons à la main) > Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)

Preferred term

4802 10 00Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)  

Broader concept

Entry terms

  • Papiers et cartons formés feuille à feuille (papiers à la main)

Scope note

  • Papiers et cartons formés feuille à feuille [papiers à la main], de tout format et de toute forme

Belongs to array

Identifier

  • 480210000080

Notation

  • 4802 10 00

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URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/480210000080

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