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Combined Nomenclature 2024

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Concept information

SECTION XVIII - INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; HORLOGERIE; INSTRUMENTS DE MUSIQUE; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS > CHAPITRE 90 - INSTRUMENTS ET APPAREILS D'OPTIQUE, DE PHOTOGRAPHIE OU DE CINÉMATOGRAPHIE, DE MESURE, DE CONTRÔLE OU DE PRÉCISION; INSTRUMENTS ET APPAREILS MÉDICO-CHIRURGICAUX; PARTIES ET ACCESSOIRES DE CES INSTRUMENTS OU APPAREILS > 9031 Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent chapitre; projecteurs de profils > autres instruments, appareils et machines

Preferred term

9031 80autres instruments, appareils et machines  

Broader concept

Entry terms

  • autres instruments, appareils et machines

Scope note

  • Instruments, appareils et machines de mesure ou de contrôle (non optiques), n.d.a. dans le chapitre 90

Belongs to array

Identifier

  • 903180000080

Notation

  • 9031 80

In other languages

URI

http://data.europa.eu/xsp/cn2024/903180000080

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